Informations légales

Représentant légal & Siège social

  Bénédicte Le Bec
 400 rue de Baradat
64170 Artix

 

Contact

Téléphone :  06.32.59.73.48
Fax : 
Email : benelebec@gmail.com

 

Création graphique, intégration et développement

Paul Otal OPDESIGN

site web : www.opdesign.graphics

 

Immatriculation

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro : Dax B 829 451 798

Numéro d'immatriculation de l'entreprise : 829 451 798

Société par actions simplifiée au capital de

6 000,00 €.

 

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro d'identification TVA : FR 50829451798

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL 

7 place de la Gare,

BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

 

RGPD

Conformément à la nouvelle réglementation européenne, Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), en vigueur depuis le 25 mai 2018, le présent site a fait l’objet d’une mise à jour. Des mesures techniques et organisationnelles ont été prises via un accord annexe relatif à la sous-traitance de traitement(s) et la protection des données personnelles, conformément à l'art. 28 du RGPD, en tant qu'annexe à un ou plusieurs contrats utilisés par le donneur d'ordre entre la société 1&1 Internet SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex et la société SAS PATRICE TAPIE, les maisons bleues n 208, 1 rue chambrelent, 40130 Capbreton, France.

 

De plus, aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.

 

Pour en savoir plus sur le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, cliquez ici.

Propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de SAS PATRICE TAPIE, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En accédant à ce site vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site internet de BENE - www.lacaveabene.fr, sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.

L'ABUS D'ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTÉ,

À CONSOMMER AVEC MODÉRATION.

© 2018 BENE by Bénédicte Le Bec

Version imprimable Version imprimable | Plan du site
© 2018 BENE by Bénédicte Le Bec - Design by www.opdesign.graphics